Dernière révision : 31/12/2023

 

ARTICLE I -SITE

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Ce site, y compris toutes les applications mobiles qui y sont connectées, sont détenus et exploités par Caroline Luez-Mallet. Les présentes Conditions d’utilisation définissent les modalités et conditions dans lesquelles le Visiteur peut les visiter .

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ARTICLE II – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

La structure générale, les contenus éditoriaux, les images, les sons, les vidéos, les supports multimédias, les textes, les photographies, les dessins, les icônes, les noms, les logos, les marques, les dénominations sociales, les signes distinctifs, les Produits et tous autres éléments présents sur le Site sont protégés au titre du droit d’auteur et/ou du droit des dessins et modèles et/ou du droit des marques, et/ou du des droits voisins en France et à l’étranger, ainsi que par les conventions internationales applicables. 

Les marques et/ou droit d’auteur et/ou droit des dessins et modèles qui n'appartiennent pas à CAROLINE LUEZ-MALLET et qui apparaissent sur le Site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction ou représentation, même partielle, non autorisée du Site ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le Site ou des Produits sans l’autorisation écrite préalable du titulaire du droit de propriété intellectuelle est constitutive du délit civil et pénal de contrefaçon. 

 

ARTICLE III – CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES / DONNÉES PERSONNELLES

 

Les modalités du traitement et de la collecte des données personnelles des visiteurs sont indiquées dans la Politique de Confidentialité accessible sur le Site que le Visiteur s’engage à consulter et qu’il valide. 

Article IV – OBLIGATIONS DES PARTIES SUR L'UTILISATION DU SITE

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IV.1. La navigation sur le Site relève de la seule responsabilité du Visiteur.

Le Visiteur s’engage à garantir et indemniser CAROLINE LUEZ-MALLET, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers suite à l’utilisation du Site, y compris les honoraires d’avocats et frais de justice.

 

IV.2. CAROLINE LUEZ-MALLET s’engage, dans le cadre d’une obligation de moyen, à faire ses meilleurs efforts pour s’assurer du bon fonctionnement du Site et de l’exactitude de ses informations. CAROLINE LUEZ-MALLET s’efforcera de maintenir accessible le Site mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. CAROLINE LUEZ-MALLET peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance, de correction et de mise à niveau. L’accès peut également être interrompu pour toutes autres raisons, notamment techniques ou légales.

CAROLINE LUEZ-MALLET se réserve le droit de cesser d'éditer et donc de fermer le Site. 

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ARTICLE V – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET DE GARANTIE

 

CAROLINE LUEZ-MALLET n’est pas responsable des défaillances de performance du Site et des modifications du Site qui peuvent intervenir compte tenu notamment de la qualité du réseau Internet et/ou des configurations techniques.

 

Dans la limite de la réglementation en vigueur, CAROLINE LUEZ-MALLET n’est pas responsable de la qualité et de la compatibilité du Site aux usages spécifiques que les Visiteurs en font.

 

CAROLINE LUEZ-MALLET ne pourra être tenue responsable : des interruptions de l’accès à tout ou partie du Site lors des opérations de correction, de mise à jour ou de maintenance du Site et de tout préjudice qui en résulterait pour le Visiteur ; des pannes, erreurs, virus informatiques qui pourraient faire obstacle à la continuité d'accès à son Site ou au titre des dysfonctionnements dans l'installation informatique des Visiteurs à la suite d'un accès au Site. 

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